Règles de Publication des photos

Chats de France propose à tous les éleveurs de chats de race possesseur d’un affixe d’ouvrir un site gratuit, hébergé sur nos serveurs avec une adresse internet
chats-de-France.com/mon-affixe.

Le nombre de pages du site éleveur varie selon son courage, il n’y a pas de restriction. Aujourdh'ui les sites présentent de 10 à plus de 100 pages.

Chaque éleveur entre ses chats avec fiche individuelle, photos et pedigree.

Ces photos sont indexées par nos moteurs est sont intégrées dans les pedigrees, la fiche du chat, les chatons ou tout simplement dans la rubrique photos de chats.

Nos sites sont :

     - www.chats-de-France.com
     - www.chatons-de-france.com
     - www.photos-de-chats.com


Notre Annuaire

     - www.ichat.com


Nos logiciels

     - www.gestelv.com

PROPRIETE INTELLECTUELLE - DROITS D'AUTEURS - DROITS VOISINS

( Extrait des conditions générales d'utilisations du sites chats-de-france.com )

Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122 -5, (2° et 3°a), d'une part, que les ‘copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration" toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (article L. 122 -4).
Cette représentation ou reproduction, par quelques procédés que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335 -2 et suivants du Cod e de la propriété intellectuelle.
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